Résultats de recherche
Clémence HUGON
Juriste en droit des sociétés à Beaucouzé (près d'Angers), Clémence accompagne les dirigeants en leur proposant des solutions juridiques adaptées (création, opérations sur capital, restructurations, suivi juridique annuel, etc.).
Clémence HUGON Justine PIEL
Justine est stagiaire juriste au sein du cabinet TGS France Avocats Caen. Elle intervient en droit des sociétés et droit commercial, notamment dans le cadre d’opérations de création, de transformation et de cession de sociétés : approbation des comptes, rédaction de statuts, de baux commerciaux, cessions de fonds de...
Justine PIEL Devenir franchiseur : les clefs du succès
Des entrepreneurs peuvent faire le choix de diversifier leurs canaux de distribution en développant un réseau de distribution en propre et/ou en franchise.
La franchise, c’est communiquer et faire appliquer des méthodes et un savoir-faire développés par le franchiseur. C’est la forme de réseau de distribution la plus...
Devenir franchiseur : les clefs du succès Désignation d’un DPO dans les communes : la CNIL alerte
La CNIL vient de mettre en demeure 22 communes n’ayant pas désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO). A cette occasion, la CNIL rappelle le rôle capital du DPO dans le contexte actuel de risques accrus de cyber-attaques à l’encontre des communes.
Désignation d’un DPO dans les communes : la CNIL alerte TGS France Avocats Bayonne
Cabinet d'avocats en droit des affaires à Bayonne
Nos avocats en droit des affaires implantés à Bayonne accompagnent vos problématiques juridiques et fiscales : création de sociétés, fusions-acquisitions, droit du travail.
TGS France Avocats Bayonne Juris'cup : L’équipage TGS France Avocats à la barre !
Au total, 6 avocats et juristes du cabinet TGS France Avocats participeront à l'aventure Juris'Cup 2022 du 15 au 18 septembre 2022 à Marseille.
Juris'cup : L’équipage TGS France Avocats à la barre ! Wilfried MEZIANE
Avocat associé, Wilfried MEZIANE exerce en Droit immobilier et Droit de la Construction au sein de notre cabinet d'avocats en droit des affaires de Bordeaux.
Wilfried MEZIANE Nolwenn BRECHET
Nolwenn Brechet est avocate en droit du travail et de la sécurité sociale chez TGS France Avocats Nantes, elle intervient tant en conseil qu'en contentieux.
Nolwenn BRECHET Accord d'entreprise
En accordant à l'accord d'entreprise une place prépondérante dans la négociation collective, et ce sur de nombreuses thématiques, les ordonnances Macron de 2017 ont contribué à faire de cet outil un levier essentiel du bon climat social au sein des TPE-PME. C'est le cas, en particulier, dans le domaine de l'aménagement du...
Accord d'entreprise Cotisation Accident du travail
Pour l’employeur, la couverture des risques professionnels encourus par ses salariés inclut le paiement à l’URSSAF d’une cotisation d’accident du travail et maladies professionnelles (AT/MP), calculée sur le montant global des salaires et selon un taux fixé par la Carsat en fonction de la taille, du secteur et de l’...
Cotisation Accident du travail
Elles seront conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de vos données, de portabilité, de limitation du traitement, de rétractation et, d’opposition relativement à l’ensemble des données vous concernant, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Ces droits peuvent être exercés à l’adresse mail suivante auprès du délégué à la protection des données dpo@tgs-avocats.fr. A tout moment vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL. Pour plus d’information, cliquez ici : politique de confidentialité.